Affiner votre sélection
downjan 2001 - Patrick HENRY , , "Petit poisson deviendra grand... (sur le principe de précaution)", J.L.M.B., 2001, p. 5.
jan 2000 - Patrick HENRY , Le montage de projets immobiliers en partenariat, Après-midi d´études organisée par Hannequart & Rasir et les éditions Larcier, Bruxelles, 13 septembre 2000.
jan 2000 - Patrick HENRY , La médiation en Belgique, Séminaire organisé à l´U.C.L., 24 janvier 2000, dans le cadre du Masters européen en médiation.
jan 2000 - Patrick HENRY , "L´arrêt Bouamar : droits de l´homme, droits des jeunes, droits de la défense, droit à la défense", J.L.M.B., 2000, p. 17.
jan 2000 - Patrick HENRY , , "La difficile mise en oeuvre des zones d´aménagement différé en Région wallonne", J.L.M.B., 2000, p. 1358.
jan 2000 - Patrick HENRY , "Permis d´urbanisme et permis d´environnement : quoi de neuf ?", Séminaire H.E.C., 13 mars 2000.
jan 1999 - Patrick HENRY , "Les rapports entre la déontologie et la responsabilité civile", in Liber amicorum Jozef Van den Heuvel, Kluwer, 1999, p. 37 .
jan 1999 - Patrick HENRY , La médiation en matière commerciale, Colloque organisé par le Centre de médiation de l´Ordre des Avocats au Barreau de Liège, 1er octobre 1999.
jan 1999 - Patrick HENRY , "Sensibilisation à la médiation en matière familiale", Séminaire organisé par le Ministère de la Justice à l´attention des magistrats, Liège, 26 novembre 1999.
jan 1999 - Patrick HENRY , La responsabilité du fabricant du fait des produits défectueux, Conférence organisée par le Barreau de Liège, 25 novembre 1999.
jan 1998 - Patrick HENRY , Droit de la conservation de la nature, Séminaire A.I.J.A., Sidney, Septembre 1998.
jan 1998 - Patrick HENRY , "Phénomènes consensuels dans le droit de l´urbanisme et de l´environnement", Séminaire organisé par Aménagement-Environnement, 5 février 1998.
jan 1998 - Patrick HENRY , A. VAN DER HEYDEN, "Droit de la conservation de la nature, rapport national belge", Actes du congrès A.I.J.A., Sidney, 1998.
jan 1998 - Patrick HENRY , Gestion du patrimoine communal, Séminaire PROAGEC, 12 novembre 1998.
jan 1998 - Patrick HENRY , "L´expertise judiciaire", Journée d´étude organisée par le Barreau de Nivelles, 15 janvier 1998.
jan 1997 - Patrick HENRY , "La responsabilité des organes : le début de la fin ?", J.L.M.B., 1997, p. 268 .
jan 1997 - Patrick HENRY , "L´entrepreneur et le droit : questions pratiques", Après-midi d´étude organisée par le Guide de droit immobilier, 10 décembre 1997.
jan 1997 - Patrick HENRY , V. D'HUART, "Audition des mineurs et droits de la défense", J.D.J., 1997, p. 195 .
jan 1997 - Patrick HENRY , "La faute en matière d´expertise", Séminaire C.N.E.A.B., 21 novembre 1997.
jan 1997 - Patrick HENRY , "Les constructeurs et les infractions d´urbanisme", Aménagement-environnement, 1997, p. 159.
jan 1997 - Patrick HENRY , "L´architecte et l´entrepreneur face aux infractions d´urbanisme", in Liber amicorum Yvon Hannequart & Roger RASIR, Kluwer, 1997.
jan 1997 - Patrick HENRY , "Les ingénieurs et bureaux d´études", in Guide de droit immobilier, 1997, Titre IV.5.
jan 1997 - Patrick HENRY , "Les codes de bonnes pratiques", Aménagement-environnement, 1997, n° spécial, p. 38.
jan 1996 - Patrick HENRY , Gestion du patrimoine communal, Séminaire PROAGEC, 21 novembre 1996.
jan 1996 - Patrick HENRY , Assurances et responsabilités des communes, Séminaire PROAGEC, 5 et 6 décembre 1996.
jan 1996 - Patrick HENRY , Droit de la responsabilité, Séminaire CUP, 13 septembre 1996.
jan 1996 - Patrick HENRY , "La responsabilité du fait d´autrui : commettants, préposés et organes", in Droit de la responsabilité, CUP, 1996 .
jan 1996 - Patrick HENRY , "La juste compensation des troubles de voisinage : la fin d´une controverse ?", J.L.M.B., 1996, p. 968.
jan 1995 - Patrick HENRY , "La réforme de la loi Breyne : à la recherche de l´arche perdue", in Liber amicorum Aimé DE CALUWE, 1995.
jan 1995 - Patrick HENRY , "L´obligation de restitution du garagiste", J.L.M.B., 1995, p. 267 .
jan 1995 - Patrick HENRY , "La responsabilité des médecins et infirmiers au regard des articles 1384, alinéa 3 du code civil et 18 de la loi sur les contrats de travail", J.L.M.B., 1995, p. 607.
jan 1995 - Patrick HENRY , "Responsabilités profesionnelles médicales", Séminaire O.M.P.F.C., 16 novembre 1995.
jan 1995 - Patrick HENRY , "La nature de l´action du sous-acquéreur contre le vendeur originaire", J.L.M.B., 1995, p. 255 .
jan 1995 - Patrick HENRY , "Enfant, sujet de droits : rêve ou réalité ? rapport de synthèse", in Enfant, sujet de droits : rêve ou réalité ? Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1995 .
jan 1995 - Patrick HENRY , "Les assurances en responsabilité pour la pratique de l´art infirmier", Séminaire U.P.R.I.L., 23 novembre 1995.
jan 1995 - Patrick HENRY , Droit constitutionnel et administratif, Séminaire CUP, 12 mai 1995.
jan 1995 - Patrick HENRY , L. DEHIN, "Droit d´appel de l´inculpé renvoyé devant les juridictions correctionnelles : une précision et une question", J.L.M.B., 1995, p. 383.
jan 1994 - Patrick HENRY , Droit de l´environnement, Séminaire, Congrès de l´Association internationale des jeunes avocats, Vichy, 30 août - 3 septembre 1994.
jan 1994 - Patrick HENRY , L. DEHIN, "Les déchets : traitement légal et politique", in Protection de l´environnement, actes du séminaire A.I.J.A. du 30 août 1994, Vichy.
jan 1994 - Patrick HENRY , "Moins-values et certificats d´urbanisme : quand tirer le bon numéro ne suffit pas !", J.L.M.B., 1994, p. 1506.
jan 1993 - Patrick HENRY , "Le champ d´application de l´article 2272 du code civil", J.L.M.B., 1993, p. 542.
jan 1993 - Patrick HENRY , "Les assurances de l´entreprise", Colloque organisé par l´Association des anciens étudiants de la Faculté de droit de l´U.L.B., 2 et 3 décembre 1993.
jan 1993 - Patrick HENRY , "Urbanisme - Intervention de l´administration pour obtenir la réparation des infractions", J.L.M.B., 1993, p. 631.
jan 1993 - Patrick HENRY , "Où mettre les terres de déblais ? Où trouver des terres de remblai ?", J.L.M.B., 1993, p. 636.
jan 1993 - Patrick HENRY , "L´assurance vol", in Les assurances de l´entreprise, Bruylant, 1993.
jan 1992 - Patrick HENRY , "Les frontières juridiques de l´activité médicale", Colloque organisé par le Jeune Barreau de Liège, 8 mai 1972.
jan 1992 - Patrick HENRY , "La responsabilité civile du médecin", in Les frontières juridiques de l´activité médicale, Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1992.
jan 1992 - Patrick HENRY , Le constructeur et le fabricant non vendeur face au droit, Séminaire CUP, Janvier 1992.
jan 1991 - Patrick HENRY , "Les contraintes découlant de la législation en matière d´urbanisme et d´aménagement du territoire, La protection de l´environnement naturel et social", Actualités du droit, 1991/4.
jan 1991 - Patrick HENRY , "La compétence du juge des référés en vue de la vérification de l´efficacité d´un titre de détention", J.L.M.B., 1991, p. 233.
jan 1991 - Patrick HENRY , "Le droit de l´architecte à une indemnité d´éviction en cas de rupture unilatérale de son contrat par le maître de l´ouvrage", J.L.M.B., 1991, p. 1074.
jan 1991 - Patrick HENRY , "Droit de la construction", sous la direction de Y. HANNEQUART, Actualités du droit, 1991, n° 4 et 1992, n° 1.
jan 1991 - Patrick HENRY , "Les contrats et le droit de la construction", Séminaire EUROFORUM, 10 décembre 1991.
jan 1991 - Patrick HENRY , "Travaux publics et troubles de voisinage : deux poids, deux mesures", J.L.M.B., 1991, p. 1032.
jan 1990 - Patrick HENRY , "Une loi équivoque... la loi Breyne", Colloque organisé par le CNEAB, Bruxelles, 14 décembre 1990.
jan 1990 - Patrick HENRY , "Les "commissions" en matière d´accès aux professions, d´enregistrement et d´agréation des entrepreneurs", in Le citoyen face à l´administration : commissions et juridictions administratives : quels droits de défense ? Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1990.
jan 1990 - Patrick HENRY , "Les "commissions" établies en matière d´urbanisme et d´environnement", in Le citoyen face à l´administration : commissions et juridictions administratives : quels droits de défense ? Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1990.
jan 1990 - Patrick HENRY , "Eloge de la fuite ? Réflexions sur le champ d´application de la loi Breyne", in Une loi équivoque...la loi Breyne, Actes C.N.A.E.B., décembre 1990.
jan 1989 - Patrick HENRY , Le citoyen face à l´administration - Commissions et juridictions administratives : quels droits de défense ? Colloque organisé par le Jeune Barreau de Liège, 22 avril 1989.
jan 1989 - Patrick HENRY , "Placement des mineurs en institutions psychiatriques ouvertes et fermées", Colloque organisé par l´U.C.L et les Facultés Universitaires Saint-Louis, 27 et 28 avril 1989.
jan 1989 - Patrick HENRY , "La preuve du caractère involontaire d´un suicide", J.L.M.B., 1989, p. 435.
jan 1988 - Patrick HENRY , "Interposition d´une cause propre entre la faute et le dommage : un "glorieux retour de jurisprudence" ?", J.L.M.B. 1988, p. 767 .
jan 1988 - Patrick HENRY , J.L. JEUNEHOMME, "Rechtsverwerking : révolution ou restauration ?", J.L.M.B., Centenaire, 1988.
jan 1988 - Patrick HENRY , "Le bris d´une installation souterraine peut-il constituer une faute grave au sens de la loi sur les assurances ?", J.L.M.B,. 1988, p. 855.
jan 1988 - Patrick HENRY , "Inédits de droit pénal : motivation de la peine", J.L.M.B., 1988, p. 643.
jan 1987 - Patrick HENRY , P. THYS, Government procurement regulations of the E.E.C., The Georges Washington journal of international law and economics, 1987, p. 445.
jan 1987 - Patrick HENRY , "L´assurance de la responsabilité et des risques financiers du vendeur", in La vente, Ed. du Jeune Barreau, Bruxelles, 1987.
jan 1987 - Patrick HENRY , "Inédits de droit des assurances : action récursoire", J.L.M.B., 1987, p. 713.
jan 1987 - Patrick HENRY , La vente, Colloque organisé par le Jeune Barreau de Bruxelles, Mars 1987.
jan 1986 - Patrick HENRY , "Détention provisoire des mineurs et droits de l´homme", J.L., 1986, p. 329.
jan 1986 - Patrick HENRY , Henry, P., "Le champ d´application du cahier général des charges de l´Etat", J.L., 1986, p. 648.
jan 1986 - Patrick HENRY , "Qu´est ce qu´un jugement ?", J.L., 1986, p. 336.
jan 1985 - Patrick HENRY , "L´article 544 du code civil et la faute de l´entrepreneur ou de l´architecte", Entr. et Dr., 1985, p. 58.
jan 1985 - Patrick HENRY , "Les droits de la défense en matière pénale", Colloque organisé par l´Ordre des Avocats au Barreau de Liège, 1985.
jan 1985 - Patrick HENRY , "De l´intime conviction", in Les droits de la défense en matière pénale, Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1985.
jan 1985 - Patrick HENRY , P. THYS et I. MARCE, "Les marchés publics et le droit de la Communauté Economique Européenne", Revue de droit des affaires internationales, 1985, p. 909.
jan 1984 - Patrick HENRY , "Le désaisissement des juridictions de la jeunesse au profit des juridictions répressives", J.L. ,1984, p. 12.
jan 1984 - Patrick HENRY , "La théorie des troubles excédant la mesure des inconvénients ordinaires du voisinage ou les limites de la nuance", J.L., 1984, p. 583.
jan 1983 - André DELVAUX, Patrick HENRY , Ph. JAMART, "L'avocat devant le Tribunal de la Jeunesse - Vade-mecum", Editions du Jeune Barreau de Liège, 1983.
jan 1983 - Patrick HENRY , "De la notion d´accident", J.L., 1983, p. 550.
jan 1982 - Patrick HENRY , "Dommages aux câbles et canalisations souterrains", R.G.A.R., 1982, n° 10.522.
jan 1982 - Patrick HENRY , "Visa de la Cour des Comptes et exigibilité des créances contre les pouvoirs publics", J.L., 1982, p. 209.
jan 1982 - Patrick HENRY , La défense des mineurs, Congrès de l´Association internationale des jeunes avocats, Lausanne, Août 1982.
jan 1982 - Patrick HENRY , "Application de l´article 37 de la loi sur l´urbanisme et l´aménagement du territoire", J.L., 1982, p. 215.
jan 1981 - Patrick HENRY , "Réparation du dommage contractuel et abus de droit", J.L., 1981, p. 113.
jan 1980 - Patrick HENRY , "Contre le droit au secret médical", J.L., 1980, p. 130.
jan 1980 - Patrick HENRY , Le droit et la pratique de la construction de logements individuels, Séminaire organisé par les Facultés Universitaires Saint-Louis, Bruxelles, 7, 14 et 21 mars 1980.