Publications

Jun 2019 - Isabelle PECHARD
May 2019 - Wouter DEN HAERYNCK , “Het samenspel van verzekerbaar belang, vorderingsrecht en idemniteitsbeginsel bij de verzekering van een te vervoeren zaak aan order en voor rekening van wie het aanbelangt.”, noot onder Antwerpen, 5 november 2018, (ms Igen Ice), IHT, 2019, 54-69.
May 2019 - Rodrigue CAPART , "Licenciement manifestement déraisonnable : conséquences de l’absence de demande du travailleur en vue de connaître les motifs de son licenciement", SocialEye News du 2 mai 2019, 2 p.
Apr 2019 - Véronique BEECKX , Het ‘Couscous-arrest’:de problematiek inzake directe en indirecte douanevertegenwoordigingBelgisch-Nederlands Colloquium Vlaardingen, 4 april 2019
Feb 2019 - Noël SIMAR, Thomas DUBUISSON , "Phase précontentieuse et assurance protection juridique : clause d’objectivité et droit des obligations", note sous Liège, 13 septembre 2017, For. Ass., 2019/2, p. 28-35
Jan 2019 - Nathalie VAN DAMME , "Décret du 1er mars 2018 relatif à la gestion et l’assainissement des sols – les mesures d’office, l’expropriation et les missions de la SPAQuE", in Le décret de gestion et d’assainissement des sols du 1er mars 2018 ( D.G.A.S.), 2019, pp. 225 à 257.
Jan 2019 - Rodrigue CAPART , " Un travailleur peut-il valablement renoncer avant un transfert d’entreprise aux protections de la CCT n° 32bis ?", SocialEye News du 17 janvier 2019
Jan 2019 - Maurice KRINGS , François Glansdorff , "La situation des professions libérales après l’entrée en vigueur du 15 avril 2018", CUP 190, Anthémis 2019, pp. 207-251
Jan 2019 - Rodrigue CAPART , "Licenciement manifestement déraisonnable, concurrence et abus de droit de licencier", SocialEye News du 3 janvier 2019, 2 p.
Jan 2019 - Maurice KRINGS , "L’avocat et la TVA : ne jamais désespérer" in Liber Amicorum Patrick Henry – Luttons, Larcier 2019, pp. 559-591.
Jan 2019 - Maurice KRINGS , François Glansdorff , "Les avocats et la réforme du droit des sociétés et du droit économique", UB³, Larcier 2019, pp. 7 à 54.
Jan 2019 - Patrick HENRY , "Harpocrate contre Astrée : l’avocat entre confidence et transparence", in La transparence : une obligation ou un atout pour l’avocat, Anthemis, CUP, vol. 188, 2019, pp. 55-93
Jan 2019 - Johanne LIGOT , "Éléments de procédure en matière de droits intellectuels à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne" , Droit de la propriété intellectuelle : Actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l'Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 337-364
Jan 2019 - Bruno DEVOS , "La loi du 9 mai 2019 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile pour les architectes, géomètres et autres prestataires du secteur de la construction ou de travaux immobiliers", RGAR 2019, n°15507  
Jan 2019 - Johanne LIGOT , F. Onclin , "Le régime d’information dans le cadre du décret du 1er mars 2018 relatif à la gestion et à l’assainissement des sols", F. Onclin, in Le décret de gestion et d'assainissement des sols du 1er mars 2018 (D.G.A.S) sous la direction de M. Delnoy, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 99-128  
Jan 2019 - Bruno DEVOS
Dec 2018 - Toon SAS , “Onderzoeks- en aanslagtermijn bij buitenlandse inlichtingen uitgebreid”, Fisc.Act. 2016, afl. 36, 8-11
Dec 2018 - Toon SAS , “Btw-aftrek in geval van een onregelmatige factuur”, RABG 2017, afl. 9, 720-724
Dec 2018 - Toon SAS , “Wie te taxeren na de sluiting van de vereffening of de herstructurering van een vennootschap?”, RABG 2017, afl. 19, 1494-1500
Dec 2018 - Toon SAS , “Observatie: (nog) geen ‘bom’ in het fiscaal recht”, Fisc. Act. 2018, afl. 41, 1-4
Dec 2018 - Bruno DEVOS , "L'assurance responsabilité civile et exploitation après livraison" - Collection pratique du droit n°9, Wolters Kluwer, décembre 2018
Nov 2018 - Rodrigue CAPART , "Licenciement d’un ouvrier du secteur public – Le point sur la question", SocialEye News du 5 novembre 2018, 2 p.
Oct 2018 - André DELVAUX , "Différences dans les offres quant aux engagements pris : mauvaise formulation ou mauvaise mise en œuvre du critère d’attribution ou irrégularités de certaines offres", observations sous C.E. n°248.818, 29 octobre 2018, Entr. et dr. 2019, p. 86 à 90
Oct 2018 - Patrick HENRY , Conclusions, in La déontologie contre le droit, Larcier, Barreau de Liège, 2018, pp. 167-172
Oct 2018 - Laurane FERON , C. BEHRENDT, A. JOUSTEN et Z. VROLIX , "La possible révision de l’article 149 de la Constitution en ce qui concerne la publicité des arrêts et jugements", Audition publique devant la Commission de la révision de la Constitution et de la Réforme des institutions de la Chambre des représentants (Bruxelles, Parlement fédéral, 4 juillet 2018), rapport à paraitre dans les documents parlementaires. 
Oct 2018 - Laurane FERON , F. BOUHON, Q. PIRONNET , "La quête d’élasticité spatiale dans la gouvernance démocratique et le cas des intercommunales wallonnes", BSGLg 71 (2018/2) à paraître
Aug 2018 - Patrick HENRY , L'avocat demain. Un plan pour l'avenir de la profession d'avocat en Belgique - Revue Juriste - 2018.2
Jul 2018 - Julie BOCKOURT, François MOÏSES , "Les cessions immobilières des pouvoirs locaux avec charges d'intérêt général - Qualification au regard des lois marchés publics et contrats de concession du 17 juin 2016", Chronique des marchés publics 2017-2018, EBP, 2018, p.747-766.
Jun 2018 - Audrey ZIANS , "Les implantations commerciales en Région wallonne au regard de la directive services : des considérations économiques sont-elles encore possibles ? Commentaire de l’arrêt C.J.U.E., 30 janvier 2018, Visser Vastgoed Beleggingen, C-31/16", J.T., n° 6803, Bruxelles, 2020, p. 113-117.
Jun 2018 - Nathalie VAN DAMME , "CoDT – Première réforme – Les trois décrets du 16 novembre 2017 – Infraction de maintien et habitat permanent", Aménagement – Environnement, 2018, p.35 à 53. 
May 2018 - Julie BOCKOURT, François MOÏSES , "Feuille de route pour la mise en œuvre de la réforme de l’éthique et de la gouvernance dans les structures para et supra-locales wallonnes", document réalisé pour l'Union des Villes et Communes de Wallonie, 15 mai 2018, www.uvcw.be.
May 2018 - Jean Pierre RENARD , "L'Entreprise et le Droit: Les infiltrations d’eau", Anthemis, 1/2018 
May 2018 - Laurane FERON , Behrendt Christian, Bouhon Frédéric, Pironnet Quentin , "L'Etude sur les hypothèses d'avenir des provinces wallonnes", mai 2018
May 2018 - Isabelle RICHELLE , "Nomadisme fiscal et droit européen", J.D.F., 2018/5, p. 129-166.
Apr 2018 - Noël SIMAR, Michel STRONGYLOS , Luc Van Gossum , Les accidents du travail, 2018 - 9e édition, Larcier avril 2018
Apr 2018 - Bruno DEVOS , la loi du 31 mai 2017, relative à l’assurance obligatoire dans la responsabilité décennale : un verre à moitié vide ou à moitié plein ? - 1ère partie, RGAR, novembre 2017, n°15421  - 2ème partie, RGAR décembre 2017, n°15432
Mar 2018 - Véronique BEECKX ,  “Afschaffing van de vereiste van borgstelling door de directe douanevertegenwoordiger”, Acc. & Fisc. 2018, nr. 6, 5-7.
Feb 2018 - Tom VAN ACHTER, Wouter DEN HAERYNCK , Over bergingsplicht, bergingsrecht en het recht op aansprakelijkheidsbeperking”, noot onder Cass. 13 januari 2017, IHT 2017, 348-358.
Feb 2018 - Rodrigue CAPART , "Dualité d’employeurs et mise à disposition d’un travailleur", SocialEye News du 26 février 2018.
Feb 2018 - Michel STRONGYLOS, Claudine PAIE , "Calcul de l’indemnité compensatoire de préavis : une ancienneté peut en cacher une autre", SocialEye News du 12 décembre 2017.
Feb 2018 - Claudine PAIE, Michel STRONGYLOS , "Mettre un terme à un contrat de travail à durée déterminée créé de toutes pièces est constitutif d’un abus de droit", SocialEye, 16-02-2018
Jan 2018 - Michel STRONGYLOS , "La licéité de la preuve tirée de relevés de géolocalisation en cas de licenciement pour motif grave", Bimensuel AEB – contrats de travail, Kluwer, n° 631, du 22 janvier au 4 février 2018, pp. 13-16.
Jan 2018 - Maurice KRINGS , François Glansdorff , "La situation des professions libérales après l’entrée en vigueur du 15 avril 2018" , J.T. n° 6750, 2018, pp. 853 à 868 ; cet article a été publié également dans le recueil "Le meilleur des revues Larcier – le nouveau droit de l’entreprise", Larcier 2019, pp. 67-98.
Jan 2018 - Maurice KRINGS , "L’avocat et le blanchiment : quels enjeux pour la profession ?" in les avocats et le blanchiment : actualités, enjeux et perspectives, Larcier 2018, pp. 9 à 42.
Jan 2018 - Bernard DE COCQUEAU, François PAULUS , "De l’intangibilité supposée du délai de forclusion prévu par les articles 1792 et 2270 du Code civil", Forum de l’assurance, 2018, n°180, pp. 9-16. 
Jan 2018 - Patrick HENRY , "Fiona, Tina et le monde d’hier", in Le Code judiciaire a 50 ans. Et après ? Larcier, 2018, pp. 373-392
Dec 2017 - Michel STRONGYLOS , "Suspension de la prestation du préavis et repos compensatoires", SocialEye News du 13 novembre 2017 ; Actualités en bref – contrats de travail, Kluwer, n° 626, du 13 au 26 novembre 2017, pp. 13-16.
Dec 2017 - Rodrigue CAPART , "Consulter la messagerie du travailleur et y découvrir une faute grave : permis ?", SocialEye News du 12 octobre 2017 ; Actualités en bref – contrats de travail, Kluwer, n° 626, du 13 au 26 novembre 2017, pp. 19-22.
Dec 2017 - Nathalie VAN DAMME, Julie BOCKOURT , "CoDT- Les conditions et les charges d’urbanisme", UVCW, 2017
Dec 2017 - Bruno DEVOS , "La loi du 31 mai 2017 relative à l’assurance obligatoire de la responsabilité décennale : 1ère analyse, forum de l’immobilier", Anthémis n°17, p. 1.
Nov 2017 - Julie BOCKOURT , "Initiation aux marchés publics" - Cycle de formation de la Confédération de la Construction wallonne - 01/06/15 - 26/02/16 - 23/05/16 - 12/10/16 - 22/11/16 - 10/03/17 - 11/09/17 - 21/11/17 - 07/03/18.
Nov 2017 - Audrey ZIANS , HAVET, B. , "Permis d’urbanisme et certificat d’urbanisme n°2 – Champ d’application et effets" in M. DELNOY et Ch-H. BORN (éds.), Le nouveau Code du développement territorial (CoDT). Décret du 20 juillet 2016, Larcier, Bruxelles, 2017, p. 315-343.  
Nov 2017 - Laurane FERON , S. VANDENBOSCH et F. VANRYKEL , "Le contrôle constitutionnel des normes de droit international dans les États monistes à primauté de droit international" in L. MEZZETI et E. FERIOLI (dir.), Giustizia e Costituzione agli albori del XXI secolo, 2018, Bologne, Bonomo, p. 331 à 336.
Oct 2017 - Audrey ZIANS , "Blanchiment d’argent, financement du terrorisme et transfert de fonds", Revue trimestrielle de droit européen, 2017, n°4, p. 846-848.
Sep 2017 - Judith MERODIO, Emilie MORATI , Emilie MORATI , "L'évaluation des agents", Académie du droit à Namur, Formations secteurs publics, 26 septembre 2017 - Formation à venir
Sep 2017 - Audrey ZIANS , "Toujours trop tôt pour une libre circulation de l’énergie verte ?", Revue trimestrielle de droit européen, 2017, n°4, p. 845-846.
Sep 2017 - André DELVAUX , "Circonstances extraordinaires et imprévisibles et fait d'un tiers: une précision", note sous Cass. 22 septembre 2016, Entr. et Dr., 2017, pp.61 à 67.
Jul 2017 - Noël SIMAR , "Stress, burn out et évènement soudain, observations sous Cour du travail de Liège – division Liège, 18 juillet 2017, JLMB 2019, p. 72 à 74
Jul 2017 - Audrey ZIANS , "Les régimes d’autorisation en matière de liberté d’établissement à l’épreuve de la directive Services", Revue trimestrielle de droit européen, 2017, n°4, p. 843-844.
Jun 2017 - Noël SIMAR, Michel STRONGYLOS , "Accidents du travail : l'aide de tiers en loi", Consilio Manuque, 2016, liv.4, 228-237.
Jun 2017 - Audrey ZIANS , SIBONY, A.-L. , "Florilège de restrictions aux libertés d’établissement et de prestation de services en Hongrie mais le mystère de l’article 16 de la directive Services reste entier", Revue trimestrielle de droit européen, 2017, n°4, p. 824-830.
Jun 2017 - Renaud SIMAR, Pauline ABBA , "Sécurité juridique, légitime confiance, patere legem quam ipse fecisti. Transparence administrative ou principes transparents", in S. BEN MESSAOUD et F. VISEUR (coord.), Les principes généraux de droit administratif, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 91-131
May 2017 - Judith MERODIO , Gaëlle JACQUEMART , "La motivation formelle des actes administratifs", Académie du droit à Namur, Formations secteur public, 18 mai 2017.
May 2017 - Bruno DEVOS, Bernard DE COCQUEAU , "L’architecte, quelques éléments d’actualité in Les responsabilités professionnelles", collection de la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège, Anthémis 2017, p. 35-117.
Apr 2017 - Nathalie VAN DAMME , Séminaire IFE, "Le CODT bis: Quelles modifications intégrer pour être prêt le 1er Juin 2017"
Apr 2017 - Julie BOCKOURT, François MOÏSES , Raphaël SCHNEIDER , "Le partenariat public-privé : quels principes et quelles normes pour concevoir un PPP?", Journée de formation de l'UVCW, Namur - 20/04/17
Mar 2017 - Michel STRONGYLOS, Claudine PAIE , "Vie privée, réseaux sociaux et contrat de travail: une cohabitation difficile", Pacioli n°441 du 13/03/2017 au 26/03/2017, Institut Professionnel des comptables et fiscalistes agréés
Feb 2017 - Bruno DEVOS, Florent STOCKART , "Gestionnaire de réseaux souterrains : la transmission des plans à l’entrepreneur ne suffit pas toujours" (notes d’observations sous Mons, 28 février 2017) ; Entreprises et droit 2017, Anthemis, 04/2017, p.368
Feb 2017 - Isabelle PECHARD , "Indemnisation des victimes d’actes terroristes. La Commission d’aide aux victimes d’actes intentionnels de violence et les assureurs". Revue Belge du dommage corporel et de médecine légale, Anthémis, 2017/2, pages 98 à 105
Jan 2017 - Gil KNOPS , J-P. Buyle, G. Laguesse , "Les codes thématiques Larcier – Banque et finance", 2017-2018, Larcier, 2017-2018
Jan 2017 - Patrick HENRY , "Cours « Introduction aux Modes alternatifs de règlement des conflits", Ecole de formation à la médiation de l´Ordre des barreaux francophones et germanophone , 14 novembre 2017.
Dec 2016 - Toon SAS, Joke VANDEN BRANDEN , "TAXBRIEF - Buitenlandse rekeningen moeten voortaan worden gemeld aan het Centraal Aanspreekpunt"
Dec 2016 - Audrey ZIANS , VAN CLEYNENBREUGEL, P. , "Le décret relatif aux implantations commerciales : une logique juridique à l’encontre de celle du marché intérieur européen ?" in A. VANHUFFEL et F.
Dec 2016 - Wouter DEN HAERYNCK, Tom VAN ACHTER , Tom Van Achter , "Nieuwe evoluties inzake bewarend scheepsbeslag op zeeschip wegens leveranties: Omala revisited" (noot onder Cass. 30 juni 2016), IHT 2016, afl.3, 392-433.
Dec 2016 - Tom VAN ACHTER , "De tegenwerpelijkheid van het verlengde retentierecht voor andermans schulden en de revindicatie van de verus dominus: naar een verstrengde toepassing van de beoordeling van de goede trouwvereiste in de context van de logistieke sector, of maakt één zwaluw de lente niet?, IHT 2015, 302-317. 
Dec 2016 - Bruno DEVOS , ,M. MARCHAL , Les assurances du promoteur in La promotion immobilière, à l’occasion de la conférence organisée par le forum de l’immobilier le 1er décembre 2016 à Louvain-la-Neuve
Nov 2016 - François MOÏSES , "Conception et réalisation : des liaisons dangereuses", in Travaux publics, acquisitions et locations immobilières par l'Administration, Larcier, 2016, pp.285-358.
Nov 2016 - Bruno DEVOS, Rodrigue CAPART , Le recours de l’assureur-loi et de l’assurance maladie-invalidité, in Questions choisies en droit des assurances, collection du Jeune Barreau de Charleroi, Anthémis 2016, p. 81-148, sous la direction de B. DUBUISSON
Oct 2016 - Noël SIMAR , "Les maladies professionnelles", Intervention dans le cadre du Master en expertise, UCL, 28 octobre 2016.
Oct 2016 - Julie BOCKOURT , "S'initier aux marchés publics de travaux - La passation des marchés", Journée de formation IFE Benelux - 27/10/16
Oct 2016 - Judith MERODIO , Gaëlle JACQUEMART , "L'incapacité de travail des agents contractuels et statutaires", Académie du droit à Namur, Formations secteur public, 11 octobre 2016 et 5 octobre 2017 - Formation à venir