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downdec 2023 - Bruno DEVOS, Basile LANTAIR , "Focus sur le droit des obligations", Kluwer 2023 -Partie sur la subrogation, p.197 et suivantes
mrt 2023 - Bruno DEVOS , "Les assurances obligatoires dans le secteur de la construction – L’absence de déclaration de chantier est inopposable au tiers" note sous Mons, 23 mars 2023, FORUM DE L’ASSURANCE 2023, p.127 à 135.
dec 2022 - Florent STOCKART, Bruno DEVOS , "Qui assume le risque d’un vol ou d’un dégât causé à l’immeuble pendant la visite organisée par l’agent immobilier ?", in Federiamag - Day-to-Day de l’agent immobilier, 12/2022
sep 2022 - Florent STOCKART, Bruno DEVOS , "Quelle indemnisation en cas de vol dans votre agence ?", in Federiamag - Day-to-Day de l’agent immobilier, 09/2022
sep 2022 - Bruno DEVOS , "Les assurances et les réceptions dans le secteur de la construction", Association belge de droit de la construction 2022.
jul 2022 - Bruno DEVOS , "La rente, mode d’indemnisation du préjudice permanent en droit commun : un équilibre à trouver" in Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, 2022/7 n°15898/1 à 15898/8.
jul 2022 - Bruno DEVOS , "Actualités devant le Tribunal de Police : la réparation du dommage - rentes , vétusté, préjudice esthétique", Université d’été, avocat.be, 2022
dec 2021 - Bruno DEVOS, Thomas DUBUISSON , "Les actions en remboursement de l’assureur contre les accidents de travail", La réparation de l’accident de travail – à l’intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité, Collection Droit des assurances, Anthémis 2021, p. 147-199.
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nov 2021 - Bruno DEVOS , "La responsabilité dans la construction, Vol. 4" – assurance obligatoire de la responsabilité civile pour les architectes, géomètres et autres prestataires du secteur de la construction ou de travaux immobiliers », Responsabilités, traité théorique et pratique, titre VII, livre 75 quater, Wolters Kluwer 2021.
jun 2021 - Bruno DEVOS, Noël SIMAR , "L’assureur maladie invalidité – absence de recours direct", Note sous cassation 18 janvier 2021, J.M.L.B. 2021, p.978 et suivantes
jun 2021 - Bruno DEVOS, Noël SIMAR , Cumul avec la sécurité sociale (le recours de l’assuré « accident de travail », de l’assuré « soins de santé – indemnités », du SPF Direction Générale des Personnes Handicapées et du C.P.A.S.) in « Le Tableau indicatif 2020 », Les Dossiers du Journal des Juges de Paix et de Police, La Chartre, 2021, pages 135 à 175
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jan 2020 - Bruno DEVOS , "Les mouvements de sols dus au réchauffement climatique - catastrophes naturelles selon la loi du 17 septembre 2005?" - forum de l'immobilier Anthémis 2020, p.6
jan 2020 - Bruno DEVOS , "L'assurance RC exploitation", Traité des responsabilités, livre 75
jan 2020 - Bruno DEVOS , "L'assurance RC après livraison", Traité des responsabilités, livre 75
jun 2019 - Noël SIMAR, Bruno DEVOS, Thomas DUBUISSON , "Le principe de la réparation intégrale", livre 51, volume 1 - 32 p., volume 2 - 52 p., livres 51 et 51bis
jun 2019 - Bruno DEVOS , "L’assurance obligatoire de la responsabilité décennale, in L’assurance de la responsabilité dans la construction" - volume 3 – " ", livre 75ter, 80 p.
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jun 2019 - Bruno DEVOS, Florent STOCKART , "Gestionnaires de réseaux souterrains : la transmission de plans à l’entrepreneur ne suffit pas toujours... ", note sous C.A. Mons, 28 février 2017, Entr. et dr., 4/2017, pp. 380-384
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jan 2019 - Bruno DEVOS
dec 2018 - Bruno DEVOS , "L'assurance responsabilité civile et exploitation après livraison" - Collection pratique du droit n°9, Wolters Kluwer, décembre 2018
apr 2018 - Bruno DEVOS , la loi du 31 mai 2017, relative à l’assurance obligatoire dans la responsabilité décennale : un verre à moitié vide ou à moitié plein ? - 1ère partie, RGAR, novembre 2017, n°15421 - 2ème partie, RGAR décembre 2017, n°15432
dec 2017 - Bruno DEVOS , "La loi du 31 mai 2017 relative à l’assurance obligatoire de la responsabilité décennale : 1ère analyse, forum de l’immobilier", Anthémis n°17, p. 1.
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feb 2017 - Bruno DEVOS, Florent STOCKART , "Gestionnaire de réseaux souterrains : la transmission des plans à l’entrepreneur ne suffit pas toujours" (notes d’observations sous Mons, 28 février 2017) ; Entreprises et droit 2017, Anthemis, 04/2017, p.368
dec 2016 - Bruno DEVOS , ,M. MARCHAL , Les assurances du promoteur in La promotion immobilière, à l’occasion de la conférence organisée par le forum de l’immobilier le 1er décembre 2016 à Louvain-la-Neuve
nov 2016 - Bruno DEVOS, Rodrigue CAPART , Le recours de l’assureur-loi et de l’assurance maladie-invalidité, in Questions choisies en droit des assurances, collection du Jeune Barreau de Charleroi, Anthémis 2016, p. 81-148, sous la direction de B. DUBUISSON
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jan 2013 - Bruno DEVOS , , Clause de garantie en cas de recours de la victime ou de l'assureur accident de travail: Peut-on convenir de déroger à l'ordre public?, in liberamicorum Noël SIMAR, Evaluation du dommage, responsabilité civile et assurances. Anthémis 2013, p. 125 à 441
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jan 2012 - Bruno DEVOS , "Dommages aux installations souterraines lors de l'exécution de travaux - Cadre juridique général et particulier (en Régions wallonne et de Bruxelles-Capitale)", Entr. et dr., 2012/3, p.6.
jan 2012 - Bruno DEVOS , "La jurisprudence Antigone en matière de roulage", in Circulation routière et responsabilité, Anthemis, 2012, pp.7-46.
nov 2011 - Noël SIMAR, Bruno DEVOS , "La fraude en expertise - problèmes de preuves". Colloque organisé par EXPERTALIA - 19/11/2011 www.medexpert.be.
okt 2010 - Bruno DEVOS , "Bris de câbles de canalisations-actualité en région wallonne et bruxelloise" - Colloque organisé par FEDERALE ASSURANCE le 14/10/2010.
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jan 2008 - Bruno DEVOS , "La profession d´architecte. Exercice en société et assurance : la nouvelle donne", J.T., 2008, pp. 325-333.
jan 2008 - Bruno DEVOS , "L´architecte - Contraintes actuelles et statut de la profession en droit belge", Bruxelles, Larcier, 2008, 608 p.
jan 2006 - Bruno DEVOS , "Le contrat d´architecture, un contrat spécial soumis, comme tout autre contrat, à des lois particulières" in Droit de la construction, Ed. du jeune Barreau de Liège, 2006, p. 185-325.